Déposée le 11 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERS CITE HOLDING et madame MAEMBLE Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BODY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERS CITE HOLDING domicilié(e) 2507 avenue de l'Europe, Les Pavillons de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame MAEMBLE Agnès domicilié(e) 5 rue Magneval - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BODY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERS CITE HOLDING, SARL - 2507 avenue de l'Europe, Les Pavillons de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 5
Mme MAEMBLE Agnès - 5 rue Magneval - 69001 - LYON - France
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Mobilier urbain, mobilier pour aires de jeux ou de sports, pour salles de sport et de gymnastique, à savoir bancs, fauteuils, chaises, banquettes, méridiennes, tables, ensembles composés de bancs et d'une table pour le pique-nique, bornes, barrières, potelets, appuie-vélo, poubelles, grilles de clôture, entourages d'arbre avec et sans éclairage ou banc intégré, poteries, colonnes pour pergolas, treilles, fontaine-boules interactives, fontaines, abri-bus, cendriers, abris-voitures, kiosques, jardinières, pots de fleurs, sculptures, panneaux d'informations, de signalétiques non lumineux ou électroniques ; panneaux porte-horaire ;
Plateformes d'exercice physique ; portiques de jeu ; agrès, structures démontables ou non composées d'agrès de gymnastique pour aires de jeu de plein air ; bancs d'haltérophilie ; barres d'exercice ; barres fixes, barres parallèles, échelles inversées, barres de traction en carré ou non, poteaux, poteaux-vagues, poteaux circulaires, quadruples poteaux pour la gymnastique ; crochets pour pompes ; chevaux d'arçon pour la gymnastique ; structures d'appuis portatives pour la danse et autres exercices ; équipements d'exercice, à savoir rameurs, simulateurs d'escalier, vélos d'appartement ; tables abdominales, barres pour saut en appui ; poulies d'exercice physique ; poutres d'équilibre pour la gymnastique ; tapis roulants d'exercice ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; appareils de gymnastique, de musculation, de culturisme ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; rembourrages de sécurité pour montants de plateformes d'exercice physique, de portiques de jeu, d'agrès, de structures démontables ou non composées d'agrès de gymnastique, de structures d'appuis portatives pour la danse et autres exercices ; terrains de golf et surfaces d'exercice miniatures modulaires préfabriqués en mousse ; circuits de jeux pour véhicules, échiquiers tracés dans le sol d'un terrain de jeux extérieur à l'aide de revêtements de sols décoratifs ; maisonnettes [jouets], cabanes, parcours aériens ludiques en acier, bois et cordage ; équipements pour terrains de jeu, à savoir modules d'escalade ; murs d'escalade artificiels [équipements de sport] ; structures de grimpe en cordage ; pistes et tremplins pour skate-parks ; table de ping-pong, babyfoot, billard d'extérieur, à savoir fixés sur des terrains de jeu ; ancrages pour poteaux de badminton, pour filets de tennis ; montants de filet de volley-ball, pour filets de badminton ; antennes de filet et filets de volley-ball ; buts de football américain, de football, de hockey ; cages de handball ; panneaux et filets de basket-ball ; cibles sur poteaux pour ballons ; rembourrages de sécurité pour montants de filets de volleyball et de tennis [équipements de sport] ; pataugeoires munies de jeux d'eau à savoir diffuseurs d'eau, canons à eau ; jeux et jouets ; jeux d'eau, jeux et jouets pour aires et terrains de jeux extérieurs ; bacs à sable pour terrains de jeu ; balançoires, balançoires à bascule, tourniquets, jouets à enfourcher, jeux sur ressorts, carroussels ;
Construction, maintenance, nettoyage, rénovation, réparation et démontage d'aires de jeux ou de sports, de structures et d'appareils de sport ou de jeux, de mobilier urbain, de matériel sportif d'extérieur, de jeux d'eau ; réalisation à savoir pose, entretien et rénovation de revêtements de sols pour terrains de sport, aires de jeux, salles de sport et de gymnastique, pour écoles et lieux publics ; édification de structures préfabriquées ; nettoyage d'espaces publics ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté ; mise à disposition d'informations en matière de construction, de maintenance, de nettoyage, de rénovation, de réparation et de démontage d'aires de jeux ou de sports, de structures et d'appareils de sport ou de jeux, de mobilier urbain ; prestation de conseils dans le domaine de la construction, de la réparation, de la rénovation, de la maintenance et de l'installation ;
Enseignement de la gymnastique, du sport ; cours de fitness ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; culture physique ; services de préparateurs physiques [fitness] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; culture physique ; organisation de compétitions sportives ; organisations de soirées en discothèques ; planifications de réceptions (divertissements) ; réservation de places d'événements sportifs ; production musicale ; représentation et production de spectacles ; activités sportives ; informations en matière d'activités sportives ; location de terrains de sport ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services d'édition de livres, de magazines, de tous types de publications, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse grand public ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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